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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES
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ROSE DES VENTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSE DES VENTS
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
99808717
Date de dépôt :
17/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2029

Présentation de la marque ROSE DES VENTS

Déposée le 17 août 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE DES VENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES domicilié(e) AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ROSE DES VENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSE DES VENTS arrivera à expiration en date du 17 août 2029.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES a également déposé les autres marques suivantes : LEGENDE D'OC , DAME CARCASSE , COEUR DE BULLE , CHARLES DES PALLIERES , GALERA , LES HAUTS DE BELLECOSTE , JEAN DE CLAIRAC , (Marque figurative) , LE PLUS VIEUX BRUT DU MONDE , SAINT-HILAIRE


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, Société coopérative agricole à capital variable - AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414639 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Inscription le 16 novembre 2009 - Changement de dénomination n°510016 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2019 n°2715222 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-15

. bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. . vins, vins mousseux, vins doux naturels, vins de liqueur ; cidres ; apéritifs, alcool et eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.